Il existe de nombreuses circonstances dans lesquelles un locataire n’est pas autorisĂ© Ă louer l’appartement qu’il loue Ă quelqu’un d’autre, par exemple si le contrat stipule une clause. Que se passe-t-il si le locataire ne demeure pas et le loue pour plus d’argent ? Qui a le droit de garder le loyer supplĂ©mentaire ?
Le mishne (Bava Metzia 35b) dĂ©crit un cas dans lequel une personne a louĂ© une vache et l’a ensuite prĂŞtĂ©e Ă une autre personne. La vache est alors morte. En thĂ©orie, un locataire n’est pas financièrement responsable du dĂ©cès et n’a pas Ă payer. Alors qu’un emprunteur a l’obligation de payer mĂŞme pour les dommages accidentels.
L’emprunteur devrait payer le locataire et le locataire devrait pouvoir conserver l’argent. Mais nous ne tenons pas comme ça. La logique Ă©tant de savoir comment le locataire pourrait-il tirer profit de la vache de quelqu’un d’autre ? Par consĂ©quent, le propriĂ©taire initial reçoit la compensation. Alors aussi, dans notre cas. Si le locataire n’a pas obtenu la permission du propriĂ©taire pour la louer, le propriĂ©taire reçoit le loyer supplĂ©mentaire. (Nemukei Yosef)
Cependant, ce qui prĂ©cède ne s’applique peut-ĂŞtre que lorsque le premier appartement a Ă©tĂ© louĂ© Ă un prix avantageux, infĂ©rieur au taux du marchĂ©. Mais s’il Ă©tait louĂ© au prix du marchĂ©, le locataire est en droit de conserver la diffĂ©rence. (Machane Ephrayim)






